HR Toolkit


Politiques RH et législation du travail

Exemples de politiques RH

Utilisation des ordinateurs, d’Internet et du courrier électronique

L’avènement de l’ordinateur et d’Internet a transformé notre façon de travailler et de communiquer. Cette transformation a entraîné l’établissement d’un grand nombre de politiques qui énoncent les principes généraux et la philosophie des organisations face à l’emploi de ces outils, définissent les limites des pratiques jugées acceptables pour les employés et encouragent un usage responsable. Ces politiques peuvent aborder entre autres l’utilisation des ordinateurs (possibilité d’utilisation en dehors du lieu de travail et pour usage personnel), la sécurité, l’usage d’Internet et du courrier électronique, de même que le droit de surveiller cet usage.

Lorsque vous élaborez une politique sur l’utilisation d’Internet, abordez les points suivants :

  • Les employés ont-ils le droit d’explorer le Web pour leur usage personnel de même que pour leur travail?
  • Quand les employés peuvent-ils utiliser le Web pour leur usage personnel? (heure des repas, après le travail, etc.)
  • Est-ce que l’organisation surveille l’utilisation du Web (et si oui, de quelle manière), et à quel niveau de protection de leurs renseignements personnels les employés peuvent-ils s’attendre?
  • Activités sur le Web qui ne sont pas permises. Donnez des exemples de comportements inacceptables, en mentionnant que cette liste d’exemples n’est pas exhaustive et que les employés doivent faire preuve de jugement. En beaucoup de milieux de travail, les comportements inacceptables comprennent : le téléchargement de contenu obscène; les comportements violents ou les menaces; les activités illégales; et les sollicitations commerciales (non liées au travail).

 

Songez également aux images appropriées comme écran de veille ou papier peint.

Fournissez aux employés deux copies de la politique – une qu’ils conserveront, l’autre qu’ils signeront pour ensuite vous la retourner. La réglementation évolue rapidement dans ce domaine, par conséquent il est de mise de se tenir au courant des changements et des commentaires formulés par le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada.

 

Modèles de politiques

Matériel électronique – Big Sister and Big Brother Society of Edmonton and Area(PDF 122Ko)

  • Politique brève et concise qui définit clairement les pratiques inacceptables en ce qui a trait à l’usage du courrier électronique et à l’usage des ordinateurs à des fins personnelles. Fait mention de la possibilité de surveillance.

Usage des biens de la Société – organisation nationale (PDF 135Ko)

  • Porte sur l’usage des biens de la Société par les bénévoles et les employés.
  • Comprend des dispositions sur l’usage des ordinateurs et d’Internet (cf. l’Annexe A ci-dessous) et sur la propriété intellectuelle et la propriété matérielle.

Annexe A : Règles de conduite concernant l’usage des ordinateurs – organisation nationale (PDF 148Ko)

  • Fournit plus de détails sur les normes régissant l’usage des systèmes informatiques, des logiciels et d’Internet. 
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